Réglement d’ordre intérieur

1. Règles Générales

Art. 1 : Le Règlement d’Ordre Intérieur (R.O.I.) du club s’applique à tous les membres du club, aux visiteurs, aux professeurs (sensei) et à toutes personnes accompagnant l’un de ceux-ci.

Art. 2 : Le présent R.O.I. du club est défini par le Conseil d’Administration. Il peut être modifié, adapté ou complété par celui-ci. Les membres sont avertis des changements et modifications apportés au R.O.I.

Art. 3 : Le R.O.I. est communiqué, diffusé et accessible sur le site internet du club (www.jjtf.be).

2. Respect et engagement

Art. 4 : Toute personne demandant son affiliation au club Shōgaïrengedō, s’engage à respecter le R.O.I. de celui-ci.

Art. 5 : Toute personne représentant un enfant et qui désire s’affilier au club Shōgaïrengedō s’engage à respecter le R.O.I. et promouvoir le respect de ce dernier à leur enfant.

Art. 6 : Tout pratiquant et représentant d’un élève mineur s’engage à respecter les statuts du club Shōgaïrengedō. Ils sont disponibles sur le site internet du club (www.jjtf.be).

Art. 7 : Les enseignants et les membres du Conseil d’Administration de l’ASBL Shōgaïrengedō sont chargés de l’application du présent Règlement d’Ordre Intérieur.

Art. 8 : Chaque membre du club est censé avoir pris connaissance du R.O.I.

3. Inscription

Art. 9 : L’inscription est semestrielle ou annuelle pour les membres adhérents pratiquants. Elle est annuelle (saison sportive) pour les membres adhérents sympathisants quelle que soit la date d’inscription.

Art. 10 : Dans le cas d’une inscription tardive durant la saison sportive, un prorata sera calculé en fonction des cours restants pour terminer l’année.

Art. 11 : L’inscription est obligatoire avant la pratique de la discipline. C’est également le cas pour les cours d’essai.

Art. 12 : La saison sportive est liée au calendrier scolaire de la fédération Wallonie-Bruxelles. Néanmoins, le calendrier de la saison sportive peut être modifié en fonction d’événements imprévus durant l’année. Les pratiquants et les responsables des élèves mineurs sont avertis lors des cours et/ou par courriel.

Art. 13 : Un formulaire d’inscription, préalablement établi par le secrétaire, est fourni avant le début du premier cours. Il doit être complété et signé par le pratiquant ou la personne responsable de l’élève mineur. Chaque pratiquant reçoit le titre de membre adhérent.

Art. 14 : L’inscription au club Shōgaïrengedō équivaut à l’acceptation des clauses du R.O.I.

4. De la protection des données et de la vie privée

Art 15 : Conformément à son R.O.I., tout membre de l’ASBL Shōgaïrengedō doit remplir un formulaire d’inscription contenant des données personnelles, à seule fin du bon fonctionnement de l’association et de la Fédération de Ju-Jutsu Traditionnel.

Art 16 : Conformément à la loi du 8 décembre 1992, l’ASBL est en droit de collecter ces informations car le membre a « indubitablement donné son consentement ».

Art 17 : Selon cette même loi, tout membre doit être tenu informé des informations suivantes :

• Nom et adresse du responsable du traitement : le président de l’ASBL et le siège social de cette association.
• Finalité du traitement : organisation journalière de l’ASBL et de la Fédération dont elle dépend, transfert de membres d’un club à un autre et transmission des informations aux compagnies d’assurance en cas d’accident.
• Opposition au traitement des données à fin de marketing : aucune fin de marketing n’est autorisée par l’ASBL Shōgaïrengedō, excepté pour les activités qui ont un lien avec le club et/ou la Fédération de Ju-Jutsu Traditionnel.
• Destinataire des données : le Conseil d’Administration de l’ASBL, le Conseil d’Administration de la Fédération de Ju-Jutsu Traditionnel et les compagnies d’assurance.
• Caractère obligatoire de la réponse : les informations étant indispensables au fonctionnement de l’ASBL, ces réponses sont toutes obligatoires sous peine de se voir refuser la qualité de membre (sauf défaut partiel et mineur, par exemple, un membre ne possédant pas de courriel ou de téléphone).
• Droit d’accès et de rectification des données : sur simple demande écrite au président du Conseil d’Administration de l’ASBL Shōgaïrengedō. Le nom et les coordonnées du président sont disponibles sur le site internet du club (www.jjtf.be).

Art 18 : L’ASBL s’engage à ne divulguer ces données à aucun tiers sans l’accord préalable du membre, à l’exception des besoins de la gestion journalière et dans le respect du but de l’association et de sa Fédération.

5. Cotisations

Art. 19 : Le montant des cotisations est payable anticipativement par semestre ou à l’année.

Art. 20 : Pour les nouveaux membres adhérents pratiquants, le montant de la cotisation au club (semestrielle, annuelle ou au prorata) sera dû dès la fin des deux cours d’essai.

Art. 21 : Le montant de la cotisation est à verser sur le compte de l’ASBL Shōgaïrengedō BE86 7512 1222 7350. Ce numéro de compte est repris sur la facture d’affiliation.

Art. 22 : C’est le Conseil d’Administration de l’ASBL Shōgaïrengedō qui fixe les montants des cotisations.

Art. 23 : Le paiement de la cotisation (affiliation) vous garantit la couverture d’assurance de la Fédération de Ju-Jutsu Traditionnel (FJJT) pour la saison sportive entière. L’assurance de la FJJT  s’applique dans la salle de cours, aux horaires prévus, mais aussi dans les stages organisés par la FJJT.

Art. 24 : Toute période entamée est due. Pour les nouveaux membres, la période entamée débute dès le début des cours d’essai.

Art. 25 : Aucun remboursement de cotisation ne sera exigible en cas d’interruption de la pratique par l’élève durant l’année sportive.

Art.26 : En cas de non-paiement, un rappel écrit sera fourni au pratiquant ou à la personne responsable d’un élève mineur. Faute de nouvelles ou de règlement dans la quinzaine suivant le rappel écrit, le club se réservera le droit de refuser le pratiquant aux cours.

6. Les cours

Art. 27 : L’âge minimal pour la pratique du Ju-Jutsu Traditionnel est fixé à 5 ans. Il n’y a pas d’âge maximal.

Art. 28 : Il est demandé aux pratiquants d’être prêts et en tenue 5 minutes avant le début des cours. Ceci afin de respecter au mieux les horaires.

Art. 29 : Les parents ou personnes responsables des élèves mineurs sont priés de déposer et reprendre leurs enfants dans la salle de cours (dojo). L’ASBL Shōgaïrengedō décline toute responsabilité en dehors des lieux et heures de cours.

Art. 30 : Les parents et les personnes responsables des élèves mineurs sont autorisés à rester dans le dojo pendant les cours. Néanmoins, pour garantir un apprentissage de qualité, il leur est demandé de ne pas s’adresser aux sensei, ni aux élèves pendant les cours et de rester silencieux et discrets. S’ils souhaitent communiquer un avis, une suggestion ou une remarque à l’enseignant, ils attendent la fin des cours pour s’entretenir avec lui. Le non-respect de cette disposition entraine l’exclusion du dojo.

Art. 31 : Il est strictement interdit de fumer et de vapoter dans toute l’infrastructure sportive (dojo, vestiaires, toilettes, couloir…) et de consommer des boissons alcoolisées durant les cours. Le bar est fermé pendant toute la durée des cours.

7. La tenue

Art. 32 : La tenue de Ju-Jutsu Traditionnel d’un pratiquant se compose d’un kimono blanc de type judo (en tissu épais) ou karaté (en tissu léger). Une ceinture de couleur correspondant au grade du pratiquant s’ajoute à la tenue. La ceinture peut être pourvue de barrettes cousues en bout de ceinture pour les grades intermédiaires des pratiquants mineurs. Un écusson de la Fédération de Ju-Jutsu Traditionnel peut être cousu sur le revers gauche du kimono, à mi-hauteur (au niveau du torse). Un écusson du club peut être fixé sur la partie supérieure de la manche gauche du kimono.

Art. 33 : Le torse du pratiquant masculin sera nu sous le kimono et couvert obligatoirement d’un t-shirt blanc pour les pratiquantes. Le t-shirt blanc sera toléré pour les pratiquants masculins si la température du dojo le justifie.

Art. 34 : Tout pratiquant veillera à sa propre hygiène (l’hygiène des mains et des pieds, la propreté du kimono, ainsi que la coupe des ongles). Les parents ou responsables des élèves mineurs veilleront à l’hygiène corporelle de l’enfant.

Art. 35 : Le pratiquant veillera à ôter montres, bracelets, colliers, boucles d’oreilles ou autre ornement susceptibles de représenter un danger pour lui-même ou son partenaire.

Art. 36 : Des contrôles sont effectués par le sensei qui peut, le cas échéant, refuser l’accès au cours.

8. L’attitude

Art 37 : Toute personne présente dans le dojo doit se comporter de manière correcte, respectueuse et polie. Aucun écart de comportement et aucune parole blessante, dégradante, discriminatoire ou raciste ne sont tolérés dans le dojo, les vestiaires…

Art 38 : Les pratiquants de tous âges doivent respecter leur sensei, leurs partenaires, toutes les personnes présentes dans la salle ainsi que le matériel qui est mis à leur disposition, et ce, pendant et en dehors du cours.

9. Du droit à l’image

Art 39 : Le membre, ou son représentant légal s’il est mineur, accepte et donne la permission irrévocable d’être filmé, pris en photo dans le cadre des actions de l’ASBL Shōgaïrengedō.

Art. 40 : En acceptant, il s’engage à ne faire aucune restriction de son droit à l’image et de ne demander aucune contrepartie à l’ASBL Shōgaïrengedō. Il donne l’autorisation à l’association Shōgaïrengedō de présenter son image dans le respect des droits et de sa personne pour toute diffusion et sur tous supports jugés utiles par l’ASBL Shōgaïrengedō ainsi qu’à exploiter ces clichés, en partie ou en totalité, à des fins d’enseignement, culturelles, de promotion de l’association ou de ses fédérations tutélaires.

Art. 41 : Cette autorisation gracieuse vaut pour le monde entier et sans limite de durée. La représentation publique des vidéos et photos associatives comporte notamment la communication de l’œuvre au public par projection publique, télédiffusion par voie hertzienne, y compris satellite, télédistribution par câble gratuite ou payante, au forfait ou à l’acte, télédiffusion dans un lieu accessible au public, émission vers un satellite permettant la réception de l’œuvre par l’intermédiaire d’organismes tiers, publication sur un site internet ou un média social utilisé par l’ASBL et plus généralement tous moyens existants ou à venir ; de tous originaux, doubles et copies en tous formats et par tous procédés existants ou à venir et de toute version de l’œuvre, française ou étrangère (doublage ou sous-titrage). Cette autorisation est valable pour toute la durée de l’exploitation des vidéos et photos par l’ASBL Shōgaïrengedō.

10. Représentation du club

Art.42 : Le club se réserve le droit de représentation, de diffusion et de rétraction sur quelques supports que ce soit (papier, numérique et autres) de son nom et de son logo. Le club veut se prémunir de toute forme de déclaration à son encontre et qui ne rentrerait pas dans ses convictions.

Art. 43 : Chaque pratiquant, membre ou personne désirant représenter le club doit, à tout moment, agir dans la dignité.

11. Les sanctions

Art. 44 : Toute personne qui enfreint ce R.O.I. s’expose aux sanctions suivantes :

1. Avertissement.
2. Blâme.
3. Exclusion temporaire.
4. Exclusion définitive.

Art. 45 : Après audition et concertation de l’intéressé ou de son représentant légal, le Conseil d’Administration décide de la sanction.

Le présent Règlement d’Ordre Intérieur a été adopté par le Conseil d’Administration le 09 décembre 2022.

R. RINALDO

Administrateur Délégué